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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTOMATEL
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AUTOMATEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOMATEL
AUTOMATEL SARL

Numéro de dépôt :
96627264
Date de dépôt :
23/05/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/05/2006

Présentation de la marque AUTOMATEL

Déposée le 23 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTOMATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUTOMATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTOMATEL domicilié(e) Siège: 21 BD YVES FARGE, 69002 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 152 877 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUTOMATEL - France.

La marque AUTOMATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOMATEL est expirée depuis le 23 mai 2006.

AUTOMATEL a également déposé les autres marques suivantes : AUTOMATEL , HELIOTUBE


AUTOMATEL SARL - Siège: 21 BD YVES FARGE, 69002 LYON - France - SIREN 405152877


AUTOMATEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Systèmes d'ouverture pour portes et portails, contrôle d'accès, télécommandes, alarmes, surveillance